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Conditions générales de vente applicables sur le site www.caval.fr

1 - OBJET
2 - IDENTITÉ VENDEUR/CONTACT
3 - CAPACITÉ JURIDIQUE ET ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES
4 - INSCRIPTION SUR LE SITE
5 - CARACTÉRISTIQUES DES PRODUITS
6 - COMMANDE
7 - PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT
8 - LIVRAISON
9 - DROIT DE RÉTRACTATION
10 - ÉCHANGE DES PRODUITS
11 - GARANTIES LÉGALES
12 - OBLIGATIONS DES ACHETEURS
13 - RESPONSABILITÉ DE CAVAL
14 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
15 - DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
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20 - MODIFICATIONS
21 - LANGUE
22 - MÉDIATION
23 - LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
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